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Caron Chaussures

Termes et conditions

Conditions de vente

Dernière mise à jour : le 13 juin 2019

La présente convention (la « convention ») énonce les modalités et conditions qui s’appliquent à l’achat de produits (les « produits ») de Robert Caron Chaussures Inc. (« Caron Chaussures ») par l’entremise de son site web caronchaussures.com. Caron Chaussures se réserve le droit de modifier sans préavis et à sa seule appréciation les présentes modalités et conditions. Les termes « votre » ou « vous » sont utilisés pour désigner la personne qui achète des produits par l’entremise du site web caronchaussures.com.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DE VENTE ICI ÉNONCÉES EN UTILISANT LE PRÉSENT SITE WEB ET/OU EN PROCÉDANT À L’ACHAT DE PRODUITS EN LIGNE, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS. VOUS DÉCLAREZ AVOIR L’ÂGE REQUIS POUR CONCLURE LA PRÉSENTE CONVENTION ET ÊTRE LIÉ PAR SES DISPOSITIONS. CETTE PRÉSENTE CONVENTION CONTIENT DES RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOS OBLIGATIONS ET DE VOS DROITS. LA CONVENTION ÉNONCE LES RESTRICTIONS ET LES EXCLUSIONS AUXQUELLES VOUS POURRIEZ ÊTRE ASSUJETTI.

1. Disponibilité des produits
Caron Chaussures n’offre aucune garantie quant à la description et/ou aux photos des produits qu’elle promeut et vend par l’entremise de son site web caronchaussures.com. Ces informations, c’est-à-dire les descriptions et les photos ne sont qu’à titre de référence. Vous acceptez ainsi que la description des produits et les photos peuvent varier des produits réellement offerts. Caron Chaussures se réserve le droit, et cela sans préavis, de modifier ou retirer l’information relative aux produits de même que celles relatives aux prix présentés sur le site web. Si un produit commandé n’est pas disponible, Caron Chaussures vous avisera par courriel et votre commande sera automatiquement annulée en ce qui a trait au produit en question. Par contre, Caron Chaussures peut communiquer avec vous afin de conserver votre commande. Il se peut toutefois qu’une nouvelle date de livraison soit établie en fonction de la disponibilité éventuelle du produit.

2. Commande
Avant de transmettre une commande de produits de façon définitive à Caron Chaussures au moyen du site web, vous devez d’abord appuyer sur le bouton de confirmation de commande (la « confirmation de commande ») dans la page de confirmation qui présente, entre autres, le ou les produits devant être commandés (modèle, taille, couleur, etc.), le prix d’achat, les taxes ainsi que les frais d’expédition. Sous réserve de toute disposition à l’effet contraire contenue dans la Loi sur la Protection du Consommateur applicable au Québec, une fois la confirmation de commande faite (en cliquant sur le bouton « Confirmation la commande »), la commande ainsi transmise constitue une offre que vous faite à Caron Chaussures dans le but d’acheter les produits présentés dans la confirmation de commande, selon les prix, les autres frais et les autres modalités et conditions présentées. Une commande ne lie pas Caron Chaussures tant que celle-ci ne l’a pas acceptée. L’acceptation de votre commande par Caron Chaussures est attestée au moyen d’un courriel

3. Communication par courriel ou documents électroniques
Vous autorisez Caron Chaussures à communiquer avec vous par l’entremise d’échange de documents et d’information par Internet ou par courrier électronique et vous convenez que la présente convention sous forme électronique équivaut à une convention originale écrite. Vous acceptez aussi que l’ensemble des ententes, avis et autres communications que nous vous enverrons satisfasse aux exigences légales suivant lesquelles ces communications doivent être effectuées par écrit.

4. Autres politiques
L’utilisation du présent site web est régie par des Conditions d’utilisation du site web et par notre politique de confidentialité. Vous déclarez avoir lu la politique de confidentialité et vous acceptez d’être lié par leurs termes et conditions. Les dispositions de la présente convention ont préséance sur les dispositions des autres politiques; en cas d’incompatibilité les dispositions de la présente convention s’appliqueront. D’autres termes et conditions peuvent toutefois s’appliquer.

5. Annulation
Caron Chaussures se réserve le droit, à sa discrétion, de résilier un compte, de limiter les quantités et de refuser ou d’annuler une commande, y compris après la transmission d’une commande, et ce même si la commande a été confirmée ou facturée. Si votre commande est annulée après la facturation, vous serez remboursé intégralement.

6. Prix
Tous les prix sont en dollars canadiens. Caron Chaussures s’applique à fournir et à mettre à jour l’information la plus précise possible concernant ses produits et ses prix. Toutefois, les prix affichés sur le site web pourraient être erronés. En cas d’erreur ou de disparité sur les prix affichés, Caron Chaussures annulera votre achat et modifiera le prix en conséquence sur son Site Web. Votre achat sera alors annulé et remboursé si le paiement a été porté sur votre carte de crédit.

7. Modalités de paiement
Le site web détient une certification de paiement sécurisé (certification SSL) ce qui sécurise les informations financières et des renseignements personnels que vous transmettrez lors d’un achat ou d’une transaction faite en ligne. Par conséquent, en toute sécurité, les paiements peuvent être effectués à l’aide de Paypal ou par carte de crédit à moins qu’un autre mode de paiement prédéterminé n’ait été accepté par Caron Chaussures.

8. Frais d’expédition; taxes
LES PRODUITS DE CE SITE WEB SONT VENDUS EN DEVISES CANADIENNES ET EXPÉDIÉS PAR CARON CHAUSSURES AU CANADA UNIQUEMENT.Caron Chaussures acquittera les frais de livraison, par Purolator, des commandes de plus de 100 $ expédiées au Québec et de plus de 199 $ expédiées dans les autres provinces et territoires canadiens. Les frais de livraison pour l’achat de produits ne totalisant pas 100 $ avant taxes sont à votre charge et sont assujettis à la grille tarifaire proposée par Caron Chaussures à la date de la transaction. Vous devrez acquitter toutes les taxes de vente provinciale et fédérale applicables en l’espèce ainsi que les frais de livraison et de manutention pour votre achat en sus du prix d’achat d’un ou de produit (s). Les frais de livraison sont assujettis à certaines variations en fonction de la distance de livraison et les délais de livraison sont approximatifs.Caron Chaussures s’occupera de préparer l’expédition selon l’adresse que vous nous aurez fournie ou le ramassage à la boutique, selon les indications que vous aurez fournies lors de la confirmation de commande.Caron Chaussures n’est pas responsable des dommages ou des coûts découlant des retards de livraison. Sauf indication contraire, les prix figurant sur le site web n’incluent pas les frais d’expédition et de manutention ni les taxes de vente fédérales et provinciales applicables. Les frais d’expédition et de manutention et les taxes seront indiqués et facturés dans la confirmation de commande, selon le cas.

9. Propriété; risque de perte
Les produits achetés sur le site web caronchaussures.com sont livrés par une compagnie de livraison tierce aux termes d’un contrat de livraison. La compagnie de livraison étant indépendante de Caron Chaussures, Caron Chaussures ne peut être tenu responsable pour les retards de livraison ou les défauts d’expédition découlant de circonstances indépendantes de sa volonté. Vous devenez le propriétaire des produits achetés à compter du moment où les produits sont remis à la compagnie de livraison tierce et assumez les risques de perte dans le cas échéant. Caron Chaussures fera tout en son pouvoir pour s’assurer que la livraison se passe sans problème.

10. Retours
Les produits retournés sont assujettis à la Politique de retour de Caron Chaussures, dont les modalités sont intégrées à la foire aux questionsd (FAQ). Certaines restrictions peuvent s’appliquer.

11. Exclusion de garanties et limitation de la responsabilité
SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE DANS LA PRÉSENTE CONVENTION, CARON CHAUSSURES NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE, NI N’ASSURE AUCUNE CONDITION PRÉVUE PAR LA LOI OU AUTRE, QUANT À L’ABSENCE D’INTERRUPTION ET D’ERREUR DANS L’EXÉCUTION DES OPÉRATIONS, AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE, À LA SÉCURITÉ, À LA COMMERCIABILITÉ, À LA QUALITÉ, AU TITRE, À LA DURABILITÉ, AU CARACTÈRE ADÉQUAT, À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, NI NE FAIT LES DÉCLARATIONS NI NE DONNE LES GARANTIES OU N’ASSURE LES CONDITIONS QUI DÉCOULENT DES HABITUDES COMMERCIALES ÉTABLIES OU DE L’USAGE DU COMMERCE.CARON CHAUSSURES NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, QU’ELLE QU’EN SOIT LA CAUSE (Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES, LA PERTE DE JOUISSANCE OU LE MANQUE DE DISPONIBILITÉ DES INSTALLATIONS, DONT LES RESSOURCES INFORMATIQUES, LES ROUTEURS ET LES DONNÉES MÉMORISÉES), DES DOMMAGES ÉCONOMIQUES OU DES DOMMAGES-INTÉRÊTS EXEMPLAIRES DÉCOULANT DES PRODUITS FOURNIS PAR CARON CHAUSSURES OU AUTREMENT LIÉS À LA PRÉSENTE CONVENTION OU AUX OPÉRATIONS EXÉCUTÉES SUR LE SITE WEB caronchaussures.com OU À PARTIR DE CELUI-CI, MÊME SI CARON CHAUSSURES OU UN DE SES MANDATAIRES, ENTREPRENEURS OU EMPLOYÉS LÉGITIMES ONT ÉTÉ INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES, DOMMAGES-INTÉRÊTS OU RÉCLAMATIONS. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE CARON CHAUSSURES SURVENANT POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS L’INEXÉCUTION DE CONTRAT, LA NÉGLIGENCE OU LA NÉGLIGENCE GRAVE) NE SERA JAMAIS SUPÉRIEURE À LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYÉE POUR LES PRODUITS COMMANDÉS AUX TERMES DE LA PRÉSENTE CONVENTION ET QUI FAIT L’OBJET DE LA RÉCLAMATION. CARON CHAUSSURES NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES OU DES PERTES IMPUTABLES À DES VIRUS, À L’ALTÉRATION DE DONNÉES, À DES ERREURS OU À DES PROBLÈMES DE TRANSMISSION, AUX FOURNISSEURS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS, AUX ENTREPRENEURS DE CARON CHAUSSURES, AU RÉSEAU FÉDÉRATEUR INTERNET OU À DES FOURNISSEURS TIERS DE PRODUITS OU SERVICES, NI DES DOMMAGES OU PERTES CAUSÉS PAR VOUS, VOS EMPLOYÉS, VOS MANDATAIRES OU VOS SOUS-TRAITANTS OU DES ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE CARON CHAUSSURES.CERTAINES LOIS FÉDÉRALES OU PROVINCIALES POURRAIENT INTERDIRE LES RESTRICTIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES OU L’EXCLUSION OU LA RESTRICTION DE CERTAINS DOMMAGES. SI VOUS ÊTES ASSUJETTI À CES LOIS, UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DES DÉNIS DE RESPONSABILITÉ, DES EXCLUSIONS OU DES RESTRICTIONS ÉNONCÉS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS ET VOUS POURRIEZ DISPOSER D’AUTRES DROITS.Pour les besoins du présent article, « CARON CHAUSSURES » inclut les membres du même groupe que Caron Chaussures ainsi que les administrateurs, les membres de la direction, les employés, les mandataires et les entrepreneurs de Caron Chaussures.Le présent article demeure en vigueur même si la présente convention est résiliée ou prend fin.

12. Loi application et territoire d’application
Le présent site web et son serveur sont situés dans la province de Québec, au Canada. La présente convention doit être interprétée conformément aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada qui s’appliquent dans cette province et doit être considérée à tous égards comme un contrat du Québec, sans égard aux principes de conflit des lois.

13. Règlement de différends – injonction
SI VOUS ÊTES RÉSIDENT DES PROVINCES DU QUÉBEC OU DE L’ONTARIO OU DE TOUTE AUTRE PROVINCE OU TERRITOIRE OÙ CETTE DISPOSITION PEUT ÊTRE CONSIDÉRÉE NON VALIDE EN VERTU DES LOIS LOCALES VISANT LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR, ALORS CETTE SECTION 13 NE S’APPLIQUE PAS À VOUS ET VOUS CONSERVEZ VOS RECOURS CIVILS.
IL EST IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE RUBRIQUE. ON Y PRÉVOIT LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE, DEVANT UN ARBITRE NEUTRE, PLUTÔT QUE PAR RECOURS AUX TRIBUNAUX, DEVANT UN JUGE OU UN JURY. IL SE PEUT QUE LES LOIS DE VOTRE PROVINCE OU DE VOTRE TERRITOIRE LIMITENT LA FORCE EXÉCUTOIRE DES CLAUSES D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE RELATIVEMENT À CERTAINS CONTRATS DE CONSOMMATION.

Arbitrage exécutoire
Les litiges, différends et réclamations entre vous et nous ou présentés par vous contre nous ou inversement, ou contre nos employés, nos représentants, nos mandataires, nos membres de la direction, nos administrateurs, nos successeurs, nos ayants cause ou les sociétés de notre groupe, ou les vôtres, qui sont liés à la présente convention (qu’ils soient de nature contractuelle, extracontractuelle ou délictuelle, aux termes d’une loi ou d’un règlement, ou d’une autre nature, et qu’ils soient antérieurs, actuels ou futurs), notamment toute question concernant la négociation, l’établissement, l’existence, la validité, l’exécution, les effets, l’interprétation, la violation, le règlement, l’annulation, l’applicabilité ou la portée de la présente clause d’arbitrage (ci-après désignés collectivement les « réclamations » et, individuellement, une « réclamation ») sont soumis à l’arbitrage exécutoire et résolu au moyen de celui-ci, sans recours aux tribunaux. Toutefois, avant de soumettre une réclamation à l’arbitrage, vous devez communiquer avec les représentants du service à la clientèle au l 819 376-2412 poste 201 et nous donner la possibilité de régler le différend. De même, avant que Caron Chaussures soumette un différend à l’arbitrage, nous devons tenter de le résoudre en communiquant avec vous. Si le différend ne peut être réglé de façon satisfaisante dans les soixante (60) jours suivant la date à laquelle vous ou Caron Chaussures avez informé l’autre de l’existence du différend, l’une ou l’autre des parties peut alors engager la procédure d’arbitrage.

Il est entendu qu’aucun recours ne peut être intenté par l’une ou l’autre des parties devant un tribunal judiciaire ou administratif, qu’il soit provincial ou fédéral, à l’égard de toute question se rapportant à la présente convention, notamment toute réclamation, toute procédure d’arbitrage engagée en vue de la résolution d’une réclamation et toute décision arbitrale rendue à l’égard d’une réclamation, à l’exception de qui est expressément permis dans la présente convention ou par la loi. Toute décision rendue dans le cadre de l’arbitrage est exécutoire et définitive pour chacune des parties, et aucun appel ne sera recevable. Une décision peut être rendue exécutoire par tout tribunal compétent à l’égard de la personne ou du bien de la personne concernée.

UNE RÉCLAMATION NE PEUT ÊTRE JOINTE À UNE AUTRE POURSUITE EN JUSTICE, OU AU DIFFÉREND EN ARBITRAGE D’UNE AUTRE PERSONNE, ET ELLE NE PEUT ÊTRE RÉSOLUE PAR UN RECOURS COLLECTIF. LES PARTIES CONVIENNENT EXPRESSÉMENT QU’UNE RÉCLAMATION SOUMISE À L’ARBITRAGE AUX TERMES DE LA PRÉSENTE CONVENTION NE PEUT ÊTRE JOINTE À UNE AUTRE PROCÉDURE D’ARBITRAGE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. L’ARBITRE NE PEUT ACCORDER DES DOMMAGES-INTÉRÊTS QUI SONT INTERDITS PAR LA PRÉSENTE CONVENTION ET NE PEUT ACCORDER DES DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS OU EXIGER LE PAIEMENT D’HONORAIRES D’AVOCATS. VOUS ET CARON CHAUSSURES RENONCEZ À RÉCLAMER DES DOMMAGES-INTÉRÊTS QUI SONT EXCLUS PAR LA PRÉSENTE CONVENTION.

Injonctions et mesures provisionnelles
Malgré les dispositions de la présente rubrique et toute autre disposition de la présente convention, Caron Chaussures a le droit de demander et d’obtenir des injonctions ou des mesures provisionnelles ou provisoires auprès d’un tribunal compétent en vue de protéger ses marques de commerce, ses autres droits de propriété intellectuelle ou des renseignements confidentiels, ou de maintenir le statu quo en attendant l’issue de l’arbitrage.

14. Lois en matière d’exportation
Les produits vendus ou livrés aux termes de la présente convention sont assujettis aux lois et aux règlements du Canada en matière de contrôle des exportations. Vous convenez d’observer à tout moment ces lois et ces règlements et de garantir Caron Chaussures contre les réclamations, les dommages et la responsabilité découlant de la violation de ces lois et règlements.

15. Rubriques
Des rubriques sont incluses dans le présent texte pour en faciliter la consultation seulement et n’ont aucune incidence sur l’interprétation de la présente convention.

16. Application
La présente convention lie les parties à la convention et leurs successeurs et ayants droits respectifs et s’applique à leur profit.

17. Cession
Vous ne pouvez pas céder vos droits ou obligations aux termes de la présente convention sans avoir obtenu un consentement écrit exprès de Caron Chaussures.

18. Divisibilité
Si l’une des dispositions des présentes Conditions de Vente est réputée invalide ou non écrite, elle seule sera retirée des présentes Conditions de Vente sans toutefois affecter la validité du document en entier.

19. Intégralité de l’entente
La présente convention, avec l’ensemble des autres conventions, modalités et conditions intégrées aux présentes par renvoi ou mentionnées dans les présentes, constituent la convention intégrale intervenue entre vous et Caron Chaussures relativement à l’objet des présentes, l’utilisation du site web caronchaussures.com et les transactions effectuées sur ce site ou à partir de celui-ci, et elle remplace les ententes ou conventions antérieures (électroniques, verbales ou écrites) concernant l’objet des présentes, et elles ne peuvent être modifiées que par écrit ou si Caron Chaussures met les modifications en question à votre disposition conformément à la présente convention.

20. Absence de renonciation
Le fait que Caron Chaussures ne fasse pas valoir une disposition des présentes ou ne donne pas suite à un manquement aux présentes de votre part ou de la part d’un tiers ne signifie aucunement que Caron Chaussures renonce à son droit de faire valoir les modalités des présentes ou de donner suite à des manquements semblables.

Modalités et conditions d’utilisation du site web

En accédant aux sites web des bannières du Groupe Caron Chaussures, Caron Chaussures (caronchaussures.com) et « Chaussures Gaïa » (chaussuresgaia.com) (collectivement : le « site web »), vous (« vous » ou l’« utilisateur ») acceptez l’ensemble des modalités et conditions d’utilisation du site web (« modalités et conditions ») énoncées ci-dessous et reconnaissez être lié par celles-ci. La navigation sur le site web ainsi que la simple activation de l’un ou l’autre des hyperliens constitue une acceptation des présentes modalités et conditions et laisse présumer de votre connaissance de la portée de celles-ci.

Dans l’éventualité où vous êtes en désaccord avec les modalités et conditions énoncées ci-dessous, vous êtes prié de quitter immédiatement le site web en mettant fin à votre session. Caron Chaussures se réserve le droit de réviser les termes des présentes modalités et conditions à tout moment sans préavis. L’utilisation du site web postérieurement à l’affichage des modalités et conditions modifiées vaudra acceptation de ces conditions révisées.

1. Acceptation des modalités et conditions d’utilisation du site web
Le site web s’adresse aux clients de Caron Chaussures qui sont domiciliés au Canada. Aucune livraison des produits du site web ne pourra être effectuée à l’extérieur du Canada. Certaines conditions ou restrictions peuvent toutefois s’appliquer selon les territoires ou provinces visé (e) s.

2. Licence restreinte d’utilisation du site web
Caron Chaussures octroie à l’utilisateur, aux fins de la navigation sur le site web, une licence restreinte permettant d’afficher sur son ordinateur ou de télécharger, d’imprimer, et d’utiliser le langage HTML sous-jacent au site web ainsi que les textes, les vidéos et tout autre contenu auquel il peut accéder, mais uniquement à des fins personnelles, non commerciales, le tout à condition:
a) D’inclure en marge de chaque reproduction du contenu du site web l’avis de droits d’auteur correspondant selon la présente licence restreinte (ex. © 2019, Caron Chaussures. Tous droits réservés).

Aucune utilisation des droits de propriété intellectuelle de Caron Chaussures n’est permise autre que celle mentionnée ci-dessus à moins d’avoir obtenu le consentement écrit préalable de Caron Chaussures. Pour ce faire, l’utilisateur doit communiquer avec le responsable du site web de Caron Chaussures à l’adresse indiquée à la section communication.

Sans limiter ce qui précède, tout utilisateur du site web s’engage à ne pas utiliser de procédés informatiques permettant de reproduire, transmettre, retransmettre, télécharger, distribuer, vendre, diviser, publier, modifier ou autrement utiliser, en totalité ou partiellement, le contenu du site web de Caron Chaussures en violation de la Loi sur le droit d’auteur ou des conventions internationales applicables en matière de droits d’auteur ou de toute autre loi notamment en utilisant des techniques telles les hyperliens profonds ou l’encadrement (framing).

Par ailleurs, afin de procéder à des transactions en ligne ou de naviguer sur le site web, Caron Chaussures peut permettre à l’utilisateur de télécharger, à partir du site web ou d’autres ressources Internet, des logiciels et/ou des applications informatiques. Leur téléchargement et leur utilisation sont régis par les conventions d’utilisation spécifiques de ces logiciels et/ou applications informatiques et sont protégés par des droits d’auteur. Et

b) De ne pas en modifier le contenu.

3. Propriété intellectuelle
Caron Chaussures est l’unique titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble du contenu du site web y incluant notamment les photographies, les images, les textes, les illustrations, les articles, les vidéos, les bases de données et l’interface web pour l’utilisateur. Sous réserve des répertoires utilisés sous licence ou des hyperliens sur le site web.

Caron Chaussures est l’unique titulaire des marques de commerce employées sur le site web ou elles appartiennent à leurs tiers respectifs. En aucun cas, les marques apparaissant sur le site web ne peuvent être employées sans l’autorisation écrite de leurs tiers respectifs. En outre, Caron Chaussures pourrait également être titulaire d’autres marques à l’égard de noms, mots, énoncés, signatures, logos, illustrations, montages graphiques qui peuvent être affichés sur le site web. L’utilisateur accepte de ne pas employer les marques de commerce affichées sur le site web sans avoir au préalable obtenu l’approbation écrite de Caron Chaussures ou de leurs titulaires respectifs.

Dans l’éventualité où la marque de commerce d’un tiers était affichée par Caron Chaussures sur le site web, cela ne saurait constituer un emploi de cette marque au sens de la Loi sur les marques de commerce et/ou constituer une représentation de la part de Caron Chaussures selon laquelle celle-ci est associée au titulaire de cette marque.

4. Hyperliens
Le site web de Caron Chaussures peut afficher des hyperliens qui pourraient rediriger l’utilisateur vers des sites web externes hébergés sur des serveurs autres que ceux de Caron Chaussures. L’utilisateur convient que par l’activation de tels hyperliens, celui-ci se trouve automatiquement à quitter le site web de Caron Chaussures. L’activation de ces hyperliens ne peut être comprise comme étant constitutive d’une association quelconque pouvant lier Caron Chaussures au titulaire de ces sites web externes.Dans la mesure où Caron Chaussures ne peut pas exercer de contrôle sur le contenu des sites web externes, elle ne pourrait être tenue responsable de tout préjudice pouvant résulter de l’inexactitude ou de la non-conformité du contenu de ces sites web. L’activation des hyperliens affichés sur le site web de Caron Chaussures est effectuée aux risques de l’utilisateur.

5. Confidentialité
La navigation du site web de Caron Chaussures, incluant les achats faits en ligne, sont régis par la politique de confidentialité de Caron Chaussures laquelle vise à informer l’utilisateur des renseignements personnels qui peuvent être recueillis, utilisés et transmis à des tiers, le cas échéant. Caron Chaussures applique toutes les mesures raisonnables et nécessaires de façon à ce que son site web puisse respecter la législation applicable au Québec et au Canada en matière de protection des renseignements personnels. La politique de confidentialité prévoit un mécanisme permettant à l’utilisateur d’avoir accès aux renseignements personnels le concernant et à rectifier, le cas échéant, de tels renseignements. L’utilisateur peut accéder à la politique de confidentialité de Caron Chaussures dans la section du même nom à l’accueil du site web.

6. Communication par courriel et par moyen électronique
Vous autorisez Caron Chaussures à communiquer avec vous par l’entremise d’échange de documents et d’information par Internet ou par courrier électronique et vous convenez que la présente convention sous forme électronique équivaut à une convention originale écrite. Vous acceptez aussi que l’ensemble des ententes, avis et autres communications que nous vous enverrons satisfasse aux exigences légales suivant lesquelles ces communications doivent être effectuées par écrit.Caron Chaussures est en droit de communiquer par courriels ou par tous autres moyens électroniques avec les utilisateurs dont ceux qui ont placé des commandes d’achats, ceux qui ont adhéré aux pages de Caron Chaussures sur les médias sociaux (comme Facebook ou Instagram), ceux qui ont participé à l’un de ses concours, ceux qui ont fait une demande d’information, ainsi que ceux qui se sont abonnés à l’une de ses listes d’envoi d’infolettres. Caron Chaussures connaît et met tout en œuvre pour respecter la Loi canadienne antipourriel (« LCAP »). Ainsi au sens de la Loi canadienne antipourriel (« LCAP ») et de ses règlements, ces communications peuvent être considérées comme étant des messages électroniques commerciaux (« MEC »). Même si elle peut être exemptée de requérir des consentements en vertu de la LCAP, Caron Chaussures a comme politique de requérir le consentement explicite de tout utilisateur préalablement à l’envoi d’un MEC en plus de permettre à tout utilisateur de se désabonner afin de cesser de recevoir des MECs de Caron Chaussures. Pour ce faire, l’utilisateur peut activer l’hyperlien de désabonnement ou communiquer par courriel à l’adresse [email protected] ou par téléphone au numéro de téléphone figurant à la section Communication ci-dessous. Si vous croyez avoir reçu un MEC de Caron Chaussures et que vous n’auriez pas dû le recevoir, veuillez communiquer immédiatement avec la personne responsable aux coordonnées ci-dessous et Caron Chaussures prendra les démarches raisonnables et nécessaires pour corriger la situation (dans les 10 jours ouvrables)

7. Exclusion de garanties
Caron Chaussures ne donne aucune garantie concernant l’absence d’erreurs sur le site web, le bon état de fonctionnement de celui-ci ainsi que d’interruptions durant son utilisation. Caron Chaussures ne garantit aucunement que le serveur à partir duquel le site web est exploité est ou sera exempt de virus ou d’autres malware ou programmes néfastes. LES COMPOSANTES DU SITE WEB VOUS SONT FOURNIES « TELLES QUELLES » ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. CARON CHAUSSURES ET SES PARTENAIRES EXCLUENT TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS QU’ELLES SOIENT ÉCRITES OU VERBALES, LÉGALES OU CONVENTIONNELLES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ, DE DURABILITÉ, D’ADÉQUATION OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Les exclusions énoncées ci-dessus s’ajoutent aux autres exclusions énoncées aux présentes modalités et conditions. Certaines lois fédérales ou provinciales ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties, les exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.

8. Profils et mots de passe
L’utilisateur qui s’ouvre un profil personnel sur le site web s’engage à prendre tous les moyens nécessaires afin que quiconque ne puisse pas avoir accès à son profil de même qu’à son mot de passe. Il doit préserver la confidentialité de tout mot de passe, ou profil relatif et ne peut autoriser quiconque à les utiliser. L’utilisateur demeure l’unique responsable de son profil personnel et doit aviser promptement par écrit Caron Chaussures de tout problème, concret ou potentiel, affectant sa confidentialité. Dans un tel cas, l’utilisateur peut communiquer avec Caron Chaussures au moyen d’un courriel à l’adresse suivante : [email protected]

9. Enfants et personnes d’âge mineur
La publicité faite par Caron Chaussures et contenue sur le site web ne s’adresse pas aux personnes d’âge mineur. Les achats faits sur le site web doivent être conclus au moyen d’une carte de crédit afin d’éviter que des personnes mineures ne puissent effectuer des transactions sans pouvoir donner un consentement valable. Il est défendu aux personnes mineures d’effectuer des achats ou de procéder à des transactions par l’entremise du site web. Toute utilisation du site web par une personne d’âge devrait être supervisée et approuvée par une personne d’âge adulte (dix-huit (18) ans et plus).

10. Résiliation d’un profil
Caron Chaussures se réserve le droit, sans préavis et à son entière discrétion, de résilier, suspendre, supprimer le profil personnel de l’utilisateur, d’annuler un achat, une transaction ou une commande ou encore de restreindre l’accès de l’utilisateur au site web, dans l’éventualité où l’utilisateur pose des actes en violation des modalités et conditions d’utilisation ou s’il est porté à la connaissance de Caron Chaussures que des transactions non autorisées sont ou pourraient être effectuées par ou pour le compte de l’utilisateur.

11. Dispositions générale
Les modalités et conditions sont soumises aux dispositions générales qui suivent :

11.1 Lois applicables
Les présentes modalités et conditions ainsi que leur exécution, leur validité, leur interprétation et leur effet sont assujettis aux lois du Québec ainsi que, le cas échéant, aux lois fédérales applicables.

11.2 Divisibilité
Dans l’éventualité où l’une des dispositions des présentes modalités et conditions est réputée invalide, non écrite ou non conforme, elle seule sera retirée des présentes modalités et conditions sans affecter la validité du document en entier.

11.3 Arbitrage
Tout différend ou litige quant à la validité, l’applicabilité, l’interprétation ou l’exécution de l’une des clauses ou dispositions des présentes modalités et conditions sera soumis à la décision finale d’un arbitre unique (qui constituera alors, seul, le « Tribunal d’arbitrage »), le tout de la façon ci-après indiquée : Une partie pourra, demander à ce que la question litigieuse qui sera décrite à l’avis, préalablement adressée à l’autre partie par avis recommandé, soit soumise à un arbitre unique agré par toutes les parties concernées. S’il est impossible que les parties s’entendent sur un arbitre unique dans un délai de 15 jours suivant la date de l’envoi de l’avis, un juge de la cour compétente siégeant dans le district judiciaire de Québec sera chargé de nommer le tel arbitre unique. La sentence arbitrale sera finale, sans appel, liera toutes les parties à toutes fins que de droit et devra être rendue dans les meilleurs délais. Les honoraires et frais du Tribunal d’arbitrage se partageront en parts égales entre les parties à l’arbitrage, à moins que le Tribunal d’arbitrage décide qu’il est juste et raisonnable qu’il en soit autrement. Cet arbitrage est sujet aux dispositions du Code de procédure civile et du Code civil du Québec de la province de Québec, tant que lesdites dispositions ne vont pas à l’encontre ou ne soient pas incompatibles avec ce qui est ci-dessus prévu.

11.4 Injonctions et recours particuliers
Caron Chaussures conserve le droit de demander et d’obtenir des mesures provisionnelles ou provisoires, des injonctions auprès d’un tribunal compétent dans le but de protéger ses droits de propriété intellectuelle, des renseignements confidentiels, ses marques de commerce ou de maintenir le statu quo en attendant l’issue de l’arbitrage, nonobstant la clause d’arbitrage qui précède.

11.5  Communication
En vertu des présentes Modalités et Conditions, les avis dont il est permis ou exigé de donner doivent être faits par écrit et seront considérés comme ayant été valablement donnés s’ils sont envoyés par courrier recommandé ou par courriel à l’adresse suivante :

A/S : Département de marketing
Caron Chaussures
4830, boulevard des Forges
Trois-Rivières (Québec) G8Y 1W9 CANADA
Tél. : 1-819-376-2412
Courriel : [email protected]

11.6 Territoire visé
Caron Chaussures exploite son site web à partir du Québec, au Canada. Caron Chaussures ne garantit aucunement que les produits sur le site web soient disponibles ou conformes dans tous les provinces et territoires du Canada. Celui qui choisit d’accéder au site web à partir d’une autre province ou d’un autre territoire est tenu de se conformer aux lois locales en vigueur dans la mesure où celles-ci sont applicables.

Dernières modifications: le 13 juin 2019

Charte des grandeurs

CM US Homme Euro
23,7 6 38
38,5
24,2 6,5 39
24,6 7 39,5
40
25,0 7,5 40,5
25,4 8 41
25,8 8,5 41,5
26,2 9 42
26,6 9,5 42,5
27,0 10 43
43,5
27,5 10,5 44
44,5
28,0 11 45
28,4 11,5 45,5
28,9 12 46
29,2 12,5 46,5
29,7 13 47
30,2 13,5 48
30,6 14 49
31,5 15 50
CM US Femme Euro
20,1 3 33
20,5 3,5 33,5
20,9 4 34
21,3 4,5 34,5
21,7 5 35
22,2 5,5 35,5
22,6 6 36
23,0 6,5 36,5
23,5 7 37
37,5
23,9 7,5 38
24,3 8 38,5
24,7 8,5 39
25,2 9 39,5
25,6 9,5 40
26,0 10 40,5
26,4 10,5 41
26,9 11 41,5
27,3 11,5 42
42,5
27,7 12 43
28,1 12,5 43,5
28,5 13 44
28,9 13,5 44,5
29,3 14 45
29,7 14,5 45,5
30,1 15 46
30,5 15,5 46,5

CM US EU Robeez (Mini Shoez) Robeez (Pantoufles)

BÉBÉ


1-1½

0-6 mois
9,6 2 18 3-6 mois
10

6-12 mois
10,5 3 19 6-9 mois
10,9
11,3 4 20 9-12 mois
11,7

12-18 mois
12,1 5 21 12-18 mois
12,5
13 6 22 18-24 mois
13,4

18-24 mois
13,8 7 23
14,2
14,7 8 24
15 25

2-3 ans
15,5 9 26

JUNIOR

15,9
16,3 10 27
16,7 10½ 28

3-4 ans
17,1 11 29
17,5 11½
17,9 12 30

18,4 12½

18,8 13 31

19,2 13½

19,6 1 32

20

20,4 2 33

20,8 34

21,2 3 35

21,6

22,1 4 36

22,5

22,9 5 37

23,3

23,7 6 38

24,1

24,5 7 39

* Ce tableau est indicatif, il permet de trouver la pointure qui correspond le mieux à votre pied. La pointure mesurée ne donne qu’une approximation de la grandeur requise. Comme les pieds sont rarement de la même taille, il est préférable de mesure les deux. Le pied le plus long entre les deux sera la grandeur qu’il vous faut. Si le pied donne une mesure entre deux grandeurs, prenez la plus grande. D’un modèle à l’autre, la pointure d’une chaussure peut différer de celle du pied puisque certains modèles sont faits plus grands que d’autres. En aucun cas, nous ne pouvons être tenus responsables du chaussant qui ne conviendrait pas à votre pied.